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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CORTON ANDREsociété par actions simplifiée
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DOMAINE DES VERNERELLES
Marque expirée - Marque en non vigueur

DOMAINE DES VERNERELLES
CORTON ANDRE SAS société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
96651996
Date de dépôt :
22/11/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/11/2016

Présentation de la marque DOMAINE DES VERNERELLES

Déposée le 22 novembre 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CORTON ANDREsociété par actions simplifiée auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE DES VERNERELLES »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CORTON ANDREsociété par actions simplifiée domicilié(e) 21420 ALOXE CORTON (dossier no 2318134) - 21420 - France et immatriculée sous le numéro RCS 515 520 369 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA S.A. domicilié(e) 3, rue de la Faisanderie,75116 PARIS (dossier no 2318134) - 75116 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE DES VERNERELLES est expirée depuis le 22 novembre 2016.

CORTON ANDREsociété par actions simplifiée a également déposé les autres marques suivantes : L.A. MONTOY , VIN DES CHEVALIERS DE LA TABLE RONDE , CHANTECOMBE , MARNAY-SORELLES , PERLIERE , ROMEO et JULIETTE , PAVILLON DE FRANCE , CEPS DES DUCS , LE FLEURONNÉ , MONTAUBRY


CORTON ANDRE SAS société par actions simplifiée - 21420 ALOXE CORTON (dossier no 2318134) - 21420 - France - SIREN 515520369


APPLIMA S.A. - 3, rue de la Faisanderie,75116 PARIS (dossier no 2318134) - 75116 - France


Renouvellement sans limitation le 27 juin 2006 n°2318134 - Publication au BOPI 2006-06-27

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-18

Publication - Publication le 27 déc. 1996 au BOPI 1996-52

Vins de pays et d'appellation d'origine, eaux-de-vies d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénomée Domaine des Vernerelles.Boissons alcooliques (à l'exception des vins, eaux-de-vies et bières)